Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site web est édité par Clément Lafont, Atelier Bosc SAS

Adresse : 51 RUE MILLIERE, 33000 BORDEAUX

Téléphone : 07 69 30 94 30

Email : atelier.bosc@gmail.com

Numéro SIRET : 92789102800031

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Mr Clément Lafont, en qualité de dirigeant de la société Atelier Bosc SAS, responsable du contenu éditorial du site.

3. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

Framer

Adresse : Framer B.V.
Rozengracht 207B
1016 LZ Amsterdam
Pays-Bas
Site web : framer.com

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site (textes, images, graphismes, logo, icônes, structure, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et appartient à Atelier Bosc SAS sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable.

5. Responsabilité

Les informations figurant sur le site ont un caractère purement informatif et ne constituent ni une consultation juridique, ni un conseil personnalisé.

L’avocat ne saurait être tenu responsable des erreurs, omissions ou de l’absence de mise à jour des informations diffusées.

6. Droit applicable

Le présent site est régi par le droit français.

Tout litige relatif à son utilisation sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.

Utilisation et transmission des données personnelles collectées

Conformément au RGPD (Règlement Général sur la Protection des Données) et à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous pouvez obtenir communication, rectification ou suppression de vos données personnelles auprès de SAS Atelier Bosc en utilisant le formulaire de contact de ce site. Le contenu de cette communication, ainsi que celui de toute la documentation jointe, est soumis au secret professionnel et n’est adressé qu’à son destinataire.

En aucun cas, les données personnelles recueillies sur ce site ne seront cédées ou vendues à des tiers. Aucune adresse email ne sera transmise à des tiers y compris à nos partenaires sauf accord écrit des intéressés.

Les données collectées par l’intermédiaire des formulaires présents sur ce site sont destinées à l’usage exclusif de SAS Atelier Bosc et utilisées à des fins de communication entre SAS Atelier Bosc et ses clients ou prospects.

Vos données seront transférées dans tous les cas où il est nécessaire pour le développement, l’accomplissement et le contrôle de la relation entre SAS Atelier Bosc et ses clients.

Durées de stockage de vos données

Les données collectées sont traitées et sauvegardées pour une durée maximale de 36 mois.

Formulaires de contact

Données personnelles collectées sur les formulaires de ce site : Nom, prénom, email, téléphone